Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI
LE SOJAMI SARL

Numéro de dépôt :
3259755
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI de LE SOJAMI

Présentation de la marque POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOJAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE SOJAMI domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES AGROPOLE, BP 109 ESTILLAC,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 030 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOJAMI SARL domicilié(e) BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES AGROPOLE, BP 109 ESTILLAC,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France.

La marque POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI est expirée depuis le 24 novembre 2013.

LE SOJAMI a également déposé les autres marques suivantes : Amandélice , SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE , SOJ'ICEMI... SE FAIRE PLAISIR EN SE FAISANT DU BIEN... , TARTI ' GOURMET , LES P'TITS JAMY , FROM JAMES , CROQ'ENCAS , CAVIAR VEGETAL , Sojami CRÉATEUR D'ÉQUILIBRE & DE SAVEURS BIO et BON à la fois , MAYOMI


LE SOJAMI SARL - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES AGROPOLE, BP 109 ESTILLAC,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France - SIREN 411030602


LE SOJAMI SARL - BATIMENT AGROPOLE ENTREPRISES AGROPOLE, BP 109 ESTILLAC,47931 AGEN CEDEX 9 - 47931 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes consérvés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop pour boissons, mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.